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 MAROCLEAR
MAROCLEAR est l'unique dépositaire central des titres au Maroc. Il a été créé sous forme de Société Anonyme dont le Capital est détenu par les usagers de ses services, en vertu des dispositions du Dahir n° 1-96-246 du 9 janvier 1997, portant promulgation de la loi n°35-96 relative notamment, à la création d'un dépositaire central.

MAROCLEAR assure pour le compte de ses affiliés la conservation des titres, leur circulation ainsi que leur administration. Tant pour les négociations de bourse que pour les transactions de gré à gré, MAROCLEAR est impliqué d'un bout à l'autre dans la phase post-négociation.

Les dispositifs mis en place par MAROCLEAR permettent d'apparier et de dénouer, selon le principe du règlement contre livraison, toute transaction sur les valeurs admises à ses opérations. Concrètement, cela se traduit d'une part par des flux titres imputés directement sur les comptes que MAROCLEAR conserve et d'autre part par des flux espèces correspondants, instruits concomitamment auprès de Bank Al-Maghrib (Banque Centrale).

MAROCLEAR est soumis au contrôle du Ministère des Finances, d'un Commissaire du Gouvernement, ainsi qu'au contrôle du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières.

Les principales missions de Maroclear sont :
Assurer la conservation des valeurs mobilières admises à ses opérations, faciliter leur circulation et en simplifier l'administration pour le compte de ses affiliés ;
Administrer les comptes courants de valeurs mobilières, ouverts au nom de ses affiliés ;
Opérer tout virement entre les comptes courants sur instruction de ses affiliés ;
Mettre en oeuvre toute procédure en vue de faciliter à ses affiliés l'exercice des droits attachés aux titres et l'encaissement des produits qu'ils génèrent ;
Assurer la codification des valeurs admises à ses opérations.

Plus d'informations sur : www.maroclear.com
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